La banque Triodos a publié ce 5 mai un communiqué de presse annonçant qu’elle avait reçu le premier jugement de la Cour suprême espagnole dans une affaire individuelle ce même jour. Il serait affirmé dans ce jugement que la Banque Triodos n’est pas responsable envers le détenteur de certificats de dépôt concerné en ce qui concerne la distribution des certificats de dépôt, la suspension de la négociation des certificats de dépôt en 2020 et 2021 et la transition vers la cotation sur le système multilatéral de négociation (MTF) de Captin.
Ce jugement a été suivi de deux autres allant dans le même sens. Si la banque a été prompte à publier ces avis, elle l’est moins à donner les textes complets. Or, ce serait important pour nous car à lire le contenu du communiqué, on peut se demander si le dossier amené devant les juges est aussi précis que le nôtre ? Nous en doutons fortement.
Cet empressement à publier est d’autant plus étrange qu’elle n’a pas publié de communiqué pour annoncer sa défaite face à Triodos Tragédie. En effet, avant de plaider sur le fond, la banque a tenté de trouver toutes sortes de moyens pour discréditer la Fondation. En clair, ils la jouent bad, dirty and ugly, c’est à dire franc du collier, et remplis d’éthique, selon Saint Steiner. La lecture des arguments est assez édifiante et est d’ailleurs un bon outil pour notre propre combat. Dans son jugement, la cour déboute Triodos sur tous les points et la renvoie à ses études.
Vous pourrez télécharger la traduction Google du jugement en cliquant ici. Le texte est quelque peu tronqué à cause des inserts qui se trouvent dans la copie NL que nous avons reçue et que vous pouvez télécharger en cliquant ici.